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Ce taxon est protégé ou soumis à réglementation

Directive Habitats-Faune-Flore : Annexe V
Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 modifiée par la directive 97/62/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Espèces végétales pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale :
Arrêté du 13 octobre 1989 modifié relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire

Règlementation préfectorale : Cher :
Arrêté du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher

Règlementation préfectorale : Eure-et-Loir :
Arrêté n°452 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Règlementation préfectorale : Loir-et-Cher :
Arrêté fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher

Règlementation préfectorale : Indre-et-Loire :
Arrêté fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire

Règlementation préfectorale : Loiret :
Arrêté n° 91-01 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Espèces végétales dans le département Alpes-de-Haute-de-Provence : Article 3
Arrêté préfectoral n°95/1533 du 28 juillet 1995, [département des Alpes-de-Haute-Provence] : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages

Espèces végétales dans le département Alpes-de-Haute-de-Provence : Article 5
Arrêté préfectoral n°95/1533 du 28 juillet 1995, [département des Alpes-de-Haute-Provence] : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages

Espèces végétales dans le département Calvados : Article 2
Arrêté préfectoral du 12 juin 1995, [département du Calvados] : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages

Espèces végétales dans le département Cher : Article 1
Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990, [département du Cher], fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher

Espèces végétales dans le département Eure-et-Loir : Article 2
Arrêté préfectoral n°452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Espèces végétales dans le département Indre-et-Loire : Article 1
Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire

Espèces végétales dans le département Jura : Article 2
Arrêté préfectoral n°60 du 18 janvier 1993, [département du Jura], portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages

Espèces végétales dans le département Jura : Article 6
Arrêté préfectoral n°60 du 18 janvier 1993, [département du Jura], portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages

Espèces végétales dans le département Loir-et-Cher : Article 1
Arrêté préfectoral n°98.4266 du 23 décembre 1993 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher

Espèces végétales dans le département Loiret : Article 1er
Arrêté préfectoral n°91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Espèces végétales dans le département Manche : Article 2
Arrêté préfectoral n°94-16 du 10 janvier 1994, [département de la Manche], réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages

Espèces végétales dans le département Orne : Article 2
Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994, [département de l'Orne], réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages

Espèces végétales dans le département Orne : Article 4
Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994, [département de l'Orne], réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages





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