Le Muguet (Convallaria majalis)

Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 3
Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 5
Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 2
Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]

Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3
Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère

Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère

Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 2
Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 2
Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 4
Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 2
Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 6
Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 1
Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6
Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret

Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 1
Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 2
Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère]

Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne : Article 2
Arrêté préfectoral du 22 novembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne

Protection du muguet dans le département de Seine-Saint-Denis : Article 1
Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis

Protection du muguet dans le département de Seine-Saint-Denis : Article 2
Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis