Ce taxon est protégé ou soumis à réglementation

Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)

Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5
Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]

Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1
Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Picardie : Article 1
Arrêté interministériel du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1
Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1
Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1
Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1
Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1
Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes : Article 1
Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale

Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1
Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale

Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3
Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire

Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4
Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire

Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 1
Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]

Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4
Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]




Partagez cette page dans vos réseaux sociaux. Vous avez aimé cette page ? Faites le savoir à votre entourage.