| Nom commun |
Nom latin
(Famille) |
   |
Protection / Réglementation |
| Genêt scorpion | Genista scorpius
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1
Afficher l'arrêté  Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
|
| Gentiane jaune | Gentiana lutea
(Gentianacées) |
| Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V
Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
|
| Glaïeul d'Illyrie | Gladiolus illyricus
(Iridacées) |
| |
| Orchis moucheron | Gymnadenia conopsea
(Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B
Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en Corse : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale
|
| Immortelle (Hélichrysum d'Italie) | Helichrysum italicum
(Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
|
| Immortelle commune | Helichrysum stoechas
(Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Liste des espèces végétales protégées en région Centre : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
|
| Hellébore fétide | Helleborus foetidus
(Renonculacées (Ranunculacées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale
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| Épervière piloselle | Hieracium pilosella
(Astéracées (Composées)) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
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| Barlie de Robert | Himantoglossum robertianum
(Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B
Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier
Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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| Millepertuis androsème | Hypericum androsaemum
(Clusiacées) |
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| Millepertuis perforé | Hypericum perforatum
(Clusiacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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| Hysope officinale | Hyssopus officinalis
(Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale
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| Ibéris amer | Iberis amara
(Brassicacées (Crucifères)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
|
| Houx | Ilex aquifolium
(Aquifoliacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
|
| Balsamine des bois | Impatiens noli-tangere
(Balsaminacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
|
| Inule des montagnes | Inula montana
(Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Centre : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
|
| Iris nain | Iris lutescens
(Iridacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère]
|
| Jasmin ligneux | Jasminum fruticans
(Oléacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
|
| Genévrier commun | Juniperus communis
(Cupressacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale
|
| Genévrier Cade | Juniperus oxycedrus
(Cupressacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en Corse : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale
|
| Laitue vivace | Lactuca perennis
(Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
|
| Lamier pourpre | Lamium purpureum
(Lamiacées (Labiées)) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
|
| Lantanier | Lantana camara
(Verbénacées) |
| Bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion : Annexe 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1140 du 25 juillet 2012 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion
Liste des organismes nuisibles végétaux dont la détention et le transport sont interdits en Nouvelle-Calédonie : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté n° 2007-4899/GNC du 23 octobre 2007 relatif aux organismes nuisibles végétaux en Nouvelle-Calédonie (JONC 30 octobre 2007, p. 6937-6938)
Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Lutte contre les espèces exotiques envahissantes en Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Article 250-2 V (espèces végétales)
Afficher l'arrêté Titre V du Code de l'environnement de la Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Lutte contre les espèces exotiques envahissantes (JONC 9 avril 2009 : 2639)
Espèces végétales menaçant la biodiversité en Polynésie française : Article unique
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de Polynésie française : article A. 123-2 concernant la liste des espèces végétales menaçant la biodiversité (modifié par l'arrêté n° 65 CM du 23 janvier 2006 et par l'arrêté n° 1610 CM du 20 octobre 2016)
|
| Lavande aspic | Lavandula latifolia
(Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
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| Leuzée conifère | Leuzea conifera
(Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale
|
| Saladelle de Narbonne | Limonium narbonense
(Plombaginacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique
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| Chèvrefeuille étrusque | Lonicera etrusca
(Caprifoliacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
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| Salicaire officinale | Lythrum salicaria
(Lythracées) |
| Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
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| Mauve royale | Malva arborea
(Malvacées) |
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| Mélia azedarach | Melia azedarach
(Méliacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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