Plantes soumissent à réglementation

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Nom commun	Nom latin (Famille)	Protection / Réglementation
Fragon faux houx	Ruscus aculeatus (Liliacées)	Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de l'Orne : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne] Réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de l'Orne : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne]
Sagittaire	Sagittaria sagittifolia (Alismacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012) Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale
Salicorne d'Europe	Salicornia europaea (Chénopodiacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Faux poivrier	Schinus molle (Anacardiacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Séneçon du Cap	Senecio inaequidens (Astéracées (Composées))	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Laiteron des maraîchers	Sonchus oleraceus (Astéracées (Composées))
Genêt d'Espagne	Spartium junceum (Fabacées (Papilionacées, Légumineuses))	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Mouron des oiseaux	Stellaria media (Caryophyllacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Consoude officinale	Symphytum officinale (Borraginacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Tamaris commun	Tamarix gallica (Tamaricacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Tamier commun	Tamus communis (Dioscoréacées)
Liondent faux-pissenlit	Taraxacum officinale (Astéracées (Composées))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
If	Taxus baccata (Taxacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Réglementation de l'abattage et de la taille de certaines espèces sauvages d'arbres dans le département du Morbihan : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 19 juin 1997 portant réglementation de l'abattage et de la taille de certaines espèces sauvages d'arbres [dans le département du Morbihan] Réglementation de l'abattage et de la taille de certaines espèces sauvages d'arbres dans le département du Morbihan : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 19 juin 1997 portant réglementation de l'abattage et de la taille de certaines espèces sauvages d'arbres [dans le département du Morbihan]
Tussilage	Tussilago farfara (Astéracées (Composées))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Massette à larges feuilles	Typha latifolia (Typhacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Ajonc d'europe	Ulex europaeus (Fabacées (Papilionacées, Légumineuses))	Bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion : Annexe 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1140 du 25 juillet 2012 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion Bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion : Annexe 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1140 du 25 juillet 2012 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Ortie commune	Urtica dioica (Urticacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Myrtillier commun	Vaccinium myrtillus (Éricacées)	Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]
Canneberge	Vaccinium oxycoccos (Éricacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Picardie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
Airelle rouge	Vaccinium vitis-idaea (Éricacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire] Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura] Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Bouillon blanc	Verbascum Thapsus (Scrofulariacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Vesce à épis	Vicia cracca (Fabacées (Papilionacées, Légumineuses))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Gui	Viscum album (Loranthacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Gattilier	Vitex agnus-castus (Verbénacées)	Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24) Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)
Glycine	Wisteria sinensis (Fabacées (Papilionacées, Légumineuses))	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Lampourde glouteron	Xanthium strumarium (Astéracées (Composées))	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)