Nom commun |
Nom latin (Famille) |
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Protection / Réglementation |
Orchis moucheron | Gymnadenia conopsea (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en Corse : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale
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Immortelle (Hélichrysum d'Italie) | Helichrysum italicum (Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Hellébore fétide | Helleborus foetidus (Renonculacées (Ranunculacées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale
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Barlie de Robert | Himantoglossum robertianum (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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Millepertuis androsème | Hypericum androsaemum (Clusiacées) |
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Hysope officinale | Hyssopus officinalis (Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale
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Ibéris amer | Iberis amara (Brassicacées (Crucifères)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
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Balsamine des bois | Impatiens noli-tangere (Balsaminacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
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Inule des montagnes | Inula montana (Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Centre : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
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Iris nain | Iris lutescens (Iridacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère]
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Jasmin ligneux | Jasminum fruticans (Oléacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
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Genévrier commun | Juniperus communis (Cupressacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale
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Genévrier Cade | Juniperus oxycedrus (Cupressacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en Corse : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale
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Laitue vivace | Lactuca perennis (Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
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Lavande aspic | Lavandula latifolia (Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
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Leuzée conifère | Leuzea conifera (Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale
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Saladelle de Narbonne | Limonium narbonense (Plombaginacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995 Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique
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Mauve royale | Malva arborea (Malvacées) |
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Menthe pouliot | Mentha pulegium (Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Lorraine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 janvier 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Lorraine complétant la liste nationale
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Glaciale | Mesembryanthemum crystallinum (Aizoacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en Corse : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale
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Narcisse tazette | Narcissus tazetta (Amaryllidacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot]
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Nénuphar jaune | Nuphar lutea (Nymphéacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 7 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
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Ophrys abeille | Ophrys apifera (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Meurthe-et-Moselle : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]
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Ophrys jaune | Ophrys lutea (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Meurthe-et-Moselle : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]
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Ophrys bécasse | Ophrys scolopax (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Meurthe-et-Moselle : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 17 juillet 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Meurthe-et-Moselle]
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Orchis militaire | Orchis militaris (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Centre : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale
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Orchis pourpre | Orchis purpurea (Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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Orlaya à grandes fleurs | Orlaya grandiflora (Apiacées (Ombellifères)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 22 juin 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Franche-Comté complétant la liste nationale
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Rouvet blanc | Osyris alba (Santalacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
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Astérolide épineuse | Pallenis spinosa (Astéracées (Composées)) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
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