| Nom commun |
Nom latin
(Famille) |
   |
Protection / Réglementation |
| Mouron des oiseaux | Stellaria media
(Caryophyllacées) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté  Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
|
| Salicorne d'Europe | Salicornia europaea
(Chénopodiacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
|
| Millepertuis perforé | Hypericum perforatum
(Clusiacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
|
| Concombre d'âne | Ecballium elaterium
(Cucurbitacées) |
| Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
|
| Tamier commun | Tamus communis
(Dioscoréacées) |
| |
| Ricin | Ricinus communis
(Euphorbiacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
|
| Myrtillier commun | Vaccinium myrtillus
(Éricacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 10 mars 1994 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département du Puy-de-Dôme]
|
| Airelle rouge | Vaccinium vitis-idaea
(Éricacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
|
| Canneberge | Vaccinium oxycoccos
(Éricacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Picardie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 avril 1995 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Basse-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1D4 91-77 du 18 février 1991 portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire
Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
|
| Genêt d'Espagne | Spartium junceum
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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| Vesce à épis | Vicia cracca
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
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| Caroubier | Ceratonia siliqua
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)
Liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire français métropolitain : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire, modifié par les arrêtés du 15 septembre 1982 (JORF du 14 décembre 1982, p. 11147), du 31 août 1995 (JORF du 17 octobre 1995, pp. 15099-15101), du 14 décembre 2006 (JORF du 24 février 2007, p. 62) et du 23 mai 2013 (JORF du 7 juin 2013, texte 24)
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| Genêt à balais | Cytisus scoparius
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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| Ajonc d'europe | Ulex europaeus
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion : Annexe 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1140 du 25 juillet 2012 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion
Bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion : Annexe 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 1140 du 25 juillet 2012 relatif aux bonnes conditions agricoles et environnementales à La Réunion
Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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| Glycine | Wisteria sinensis
(Fabacées (Papilionacées, Légumineuses)) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
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| Gentiane jaune | Gentiana lutea
(Gentianacées) |
| Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V
Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Corse-du-Sud : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91.17.23 du 30 décembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Corse-du-Sud]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Haute-Corse : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91/46 du 9 janvier 1991 réglementant la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de Haute-Corse], modifié par l'arrêté DAE/URB N° 95/1390 du 14 novembre 1995
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
|
| Lamier pourpre | Lamium purpureum
(Lamiacées (Labiées)) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
|
| Bugle rampante | Ajuga reptans
(Lamiacées (Labiées)) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
|
| Dictame de Crète | Origanum dictamnus
(Lamiacées (Labiées)) |
| Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe II
Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe IV
Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne) : Annexe I
Afficher l'arrêté Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (Convention de Berne, signée le 19 septembre 1979)
|
| Fragon faux houx | Ruscus aculeatus
(Liliacées) |
| Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V
Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 04-710 du 12 juillet 2004 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département de la Loire]
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados]
Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados]
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
Réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de l'Orne : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne]
Réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de l'Orne : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral modificatif du 25 mars 1994 réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de l'Orne]
|
| Muguet | Convallaria majalis
(Liliacées) |
| Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme]
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence]
Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 18 juin 1996 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales dans le département des Alpes-Maritimes]
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 452 du 12 mars 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Eure-et-Loir
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département du Jura : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 60 du 18 janvier 1993 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département du Jura]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret
Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère]
Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne
Protection du muguet dans le département de Seine-Saint-Denis : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis
Protection du muguet dans le département de Seine-Saint-Denis : Article 2
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1384 du 30 avril 1991 de protection du muguet dans le département de la Seine-Saint-Denis
|
| Ornithogale des Pyrénées | Ornithogalum pyrenaicum
(Liliacées) |
| |
| Gui | Viscum album
(Loranthacées) |
| Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974)
|
| Salicaire officinale | Lythrum salicaria
(Lythracées) |
| Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
|
| Mélia azedarach | Melia azedarach
(Méliacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1
Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
|
| Olivier européen | Olea europaea
(Oléacées) |
| Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1
Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
|
| Orchis pyramidale | Anacamptis pyramidalis
(Orchidacées) |
| |
| Céphalanthère rouge | Cephalanthera rubra
(Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B
Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 5
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Île-de-France complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 3 avril 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Haute-Normandie complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Centre : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale
Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale
Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier
Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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| Orchis mâle | Orchis mascula
(Orchidacées) |
| Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B
Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013)
Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693)
Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1
Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale
Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier
Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
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| Plantain lancéolé | Plantago lanceolata
(Plantaginacées) |
| Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3
Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
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