Plantes soumissent à réglementation

1 2 3

Nom commun	Nom latin (Famille)	Protection / Réglementation
Orchis mâle	Orchis mascula (Orchidacées)	Application de la Convention CITES (Convention de Washington) au sein de l'Union européenne : Annexe B Afficher l'arrêté Règlement (CE) N° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (modifié par le Règlement UE n° 101/2012 du 6 février 2012 et le Règlement UE n° 750/2013 du 29 juillet 2013) Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 24 février 1995 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale dans les départements d'outre-mer (JORF 11 avril 1995, p. 5693) Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages
Orchis pyramidale	Anacamptis pyramidalis (Orchidacées)
Ornithogale des Pyrénées	Ornithogalum pyrenaicum (Liliacées)
Ortie commune	Urtica dioica (Urticacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Oseille commune	Rumex acetosa (Polygonacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Panicaut maritime	Eryngium maritimum (Apiacées (Ombellifères))	Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en Bretagne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 9 mai 1994 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche]
Perce-neige	Galanthus nivalis (Amaryllidacées)	Directive 92/43/CEE (Directive européenne dite Directive Habitats-Faune-Flore) : Annexe V Afficher l'arrêté Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (modifiée par la Directive 97/62/CEE du Conseil du 27 octobre 1997, le Règlement (CE) n° 1882/2003 du Parlement et du Conseil du 29 septembre 2003, la Directive 2006/105/CE du 20 novembre 2006 et la Directive 2013/17/UE du 13 mai 2013) Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 08-5843 du 29 décembre 2008 [Protection et réglementation de certaines espèces végétales et champignons dans le département de la Drôme] Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère : Article 5 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-06151 du 22 octobre 2010 pour la protection des espèces végétales sauvages et champignons dans le département de l'Isère Suspension de l'introduction dans l'Union européenne de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages : Article premier Afficher l'arrêté Règlement d'exécution (UE) N° 828/2011 de la Commission du 17 août 2011 suspendant l'introduction dans l'Union de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Calvados : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 juin 1995 : Réglementation relative à la récolte ou au ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département du Calvados] Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1990 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département d'Indre-et-Loire Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 98.4266 du 23 décembre 1998 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département de Loir-et-Cher Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 92/PE/147 du 13 mai 1992 : Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de Loire-Atlantique Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-01 du 7 février 1991 fixant la liste des espèces végétales faisant l'objet d'une réglementation de ramassage, de récolte ou de cession à titre gratuit ou onéreux dans le département du Loiret Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère] Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementation de la récolte ou du ramassage de certaines espèces végétales sauvages dans le département de la Manche : Article 4 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 94-16 du 10 janvier 1994, réglementant la récolte ou le ramassage de certaines espèces végétales sauvages [dans le département de la Manche] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 22 novembre 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Mayenne
Petite jonquille	Narcissus juncifolius (Amaryllidacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Article 6 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 95/1533 du 28 juillet 1995 : Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages [dans le département des Alpes-de-Haute-Provence] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département du Lot : Article 2 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 12 avril 1991 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages en tout temps et sur tout le territoire du département [du Lot] Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département de la Lozère : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 91-1126 du 22 août 1991, portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département de la Lozère]
Petite oseille	Rumex acetosella (Polyganacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Plantain lancéolé	Plantago lanceolata (Plantaginacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Plantain majeur	Plantago major (Plantaginacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Pourpier	Portulaca oleracea (Portulacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Reine-des-prés	Filipendula ulmaria (Rosacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Renoncule âcre	Ranunculus acris (Renonculacées (Ranunculacées))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Renouée des oiseaux	Polygonum aviculare (Polygonacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Ricin	Ricinus communis (Euphorbiacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Roseau commun	Phragmites australis (Poacées (Graminées))	Lutte contre les espèces exotiques envahissantes en Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Article 250-2 V (espèces végétales) Afficher l'arrêté Titre V du Code de l'environnement de la Province Sud de Nouvelle-Calédonie : Lutte contre les espèces exotiques envahissantes (JONC 9 avril 2009 : 2639)
Rumex crépu	Rumex crispus (Polygonacées)	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Sagittaire	Sagittaria sagittifolia (Alismacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012) Liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Limousin : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Auvergne : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale
Salicaire officinale	Lythrum salicaria (Lythracées)	Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012) Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Salicorne d'Europe	Salicornia europaea (Chénopodiacées)	Liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire : Article 1er Afficher l'arrêté Arrêté ministériel du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, modifié par les arrêtés ministériels du 5 octobre 1992 (JORF du 28 octobre 1992, p. 14960) et du 9 mars 2009 (JORF du 13 mai 2009, p. 7974) Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 11 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 2010-0859 du 21 juin 2010 portant réglementation de la cueillette de certaines espèces végétales sauvages dans le département du Finistère Liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale Liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire : Article 1 Afficher l'arrêté Arrêté interministériel du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays-de-la-Loire complétant la liste nationale Réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages dans le département d'Ille-et-Vilaine : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral du 27 juin 1999 portant réglementation de la cueillette de certaines plantes sauvages [dans le département d'Ille-et-Vilaine]
Séneçon du Cap	Senecio inaequidens (Astéracées (Composées))	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941)
Tamaris commun	Tamarix gallica (Tamaricacées)	Liste des organismes nuisibles dont l’introduction est interdite en Nouvelle-Calédonie : Article 1 Afficher l'arrêté Délibération du Congrès n° 112/CP du 18 octobre 1996 relative au contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation ou à l'exportation (JONC 19 novembre 1996, p. 4566), modifié par l'arrêté n° 2007-4901/GNC du 23 octobre 2007 (JONC 30 octobre 2007, pp. 6938-6941) Espèces envahissantes en Province Nord de Nouvelle-Calédonie : Article 261-1 Afficher l'arrêté Code de l'environnement de la province nord : Article 261-1 relatif aux espèces envahissantes (Délibération n° 2012-236/BPN du 12 octobre 2012)
Tamier commun	Tamus communis (Dioscoréacées)
Tussilage	Tussilago farfara (Astéracées (Composées))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]
Vesce à épis	Vicia cracca (Fabacées (Papilionacées, Légumineuses))	Réglementation phytosanitaire locale à Saint-Pierre et Miquelon : Article 3 Afficher l'arrêté Arrêté préfectoral n° 483 du 28 août 2009 portant réglementation phytosanitaire locale [à Saint-Pierre et Miquelon]